, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, blog, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, shop/, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, wp, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40,
  • Choisir votre langue

    Chinese (Simplified)DutchEnglishFrenchGermanItalianJapanesePortugueseRussianSpanish
Immovitrine International
Référencement mondial
Diffusion illimitée
Jusqu'à la vente
Entre particuliers
Sans commission d'agence

50.000 € to 10.000.000 €

We found 0 results. View results
Your search results
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments constituant ce site : texte, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, déposés ou non, et ainsi que le site lui-même relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la protection intellectuelle. En particulier, les photos et plans sont la propriété d’IMMOVITRINE INTERNATIONAL et ne peuvent en aucun cas être transmis à des tiers. Immovitrine-international.com se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation.

Le site immovitrine-international.com est la propriété d’ immovitrine-international.com. Les éléments de ce site sont la propriété ou sont utilisés par immovitrine-international.com avec l’accord des titulaires des droits.

Conformément au Code de la Propriété intellectuelle, il est interdit d’utiliser et/ou reproduire et/ou représenter et/ou modifier et/ou adapter et/ou traduire et/ou copier et/ou distribuer, l’un quelconque des éléments du site ou le site lui-même de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans l’autorisation expresse et préalable d’ immovitrine-international.com.

Toute utilisation non expressément autorisée entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits des personnes et de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. immovitrine-international.com se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

PHOTOS

Si vous joignez des photos à votre annonce, vous en êtes seuls garants. Sachez que Immovitrine-International ne saurait en aucun cas garantir l’authenticité des photos que l’annonceur aura communiquées.

DROIT SUR LES BASES DE DONNÉES

Le site est également une base de données protégée conformément à l’article L.341-1 du Code de la Propriété intellectuelle.  Immovitrine-international.com est le producteur de cette base et rappelle que toute extraction, de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu’en soit la forme, à des fins de réutilisation est interdite.

Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée, peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. immovitrine-international.com se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

En conséquence, l’utilisateur d’ immovitrine-international.com s’engage à ne pas :

  • utiliser ou interroger le site pour le compte ou le profit d’autrui,
  • reproduire en nombre, à des fins commerciales ou non, des informations présentées par immovitrine-international.com,
  • copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des informations d’origine.

RESPONSABILITÉS

immovitrine-international.com ne saurait être tenu responsable :

  • des dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu et/ou de l’accès et/ou de l’utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés), incluant notamment mais non limitativement toute perte d’exploitation, financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données, toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur du site,
  • des problèmes techniques ou autres rendant l’accès au site (et/ou aux sites lui étant liés) difficile, aléatoire, voire impossible, et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance,
  • du contenu des informations présentées sur le site, de leur interprétation et plus généralement des erreurs ou omissions que pourrait contenir le site, bien qu’ immovitrine-international.com s’efforce de diffuser des informations précises et de les mettre à jour à travers son site  immovitrine-international.com.
  • des différences existantes entre la réalité et les créations réalisées par  immovitrine-international.com (plans, aménagements 3D, photos).

En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de immovitrine-international.com l’utilisateur du site est seul responsable de tous dommages causés à tout tiers y compris à immovitrine-international.com, et des conséquences et actions qui pourraient en découler. L’utilisateur du site renonce également à exercer tout recours contre immovitrine-international.com dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

LE DROIT DE CONTACTER DES MEMBRES  IMMOVITRINE-INTERNATIONAL.COM

Les membres immovitrine-international.com (propriétaires d’une annonce) ont fait appel aux services immovitrine-international.com uniquement dans le but de communiquer auprès de particuliers. La prise de contact est donc exclusiement réservée aux particuliers à la recherche d’un bien immobilier. Tout démarchage commercial entraînera une désactivation immédiate du compte utilisé et de toutes ses fonctionnalités.

Société : Le présent site est la propriété de Immovitrine International  – Siren 815 101 431 00014

Hébergement : OVH, SAS au capital de 10 069 020 € , RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 , Code APE 2620Z , N° TVA : FR 22 424 761 419 , Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Leave a Reply

Compare Listings